Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON
/
VALTINEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALTINEA
S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
92446158
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque VALTINEA

Déposée le 15 décembre 1992 par la société S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALTINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON domicilié(e) Route des Crêtes, 66650 BANYULS-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque VALTINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALTINEA est expirée depuis le 15 décembre 2002.

S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : CARAIL , PYRENE , PARDAL


S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON - Route des Crêtes, 66650 BANYULS-SUR-MER - France - SIREN 320341845


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)